Mentions légales

Éditeur du site

VEND'OCAZ — VENDOKAZ. Contact : contact@vendokaz.com. Sites : vendokaz.com et vendokaz.fr.

Les informations légales complètes (forme juridique, capital social, numéro SIREN, numéro de TVA intracommunautaire, directeur de la publication et coordonnées postales) sont à compléter par l'éditeur et seront affichées ici conformément à l'article 6-III de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004.

Hébergement

Le site est hébergé avec une infrastructure de données située dans l'Union européenne. Les demandes relatives à l'hébergement peuvent être adressées à contact@vendokaz.com.

Statut d'hébergeur de contenus

VEND'OCAZ héberge les annonces et messages publiés par ses utilisateurs. Conformément à l'article 6-I-2 de la loi pour la confiance dans l'économie numérique, sa responsabilité ne peut être engagée qu'à compter du moment où, informée d'un contenu manifestement illicite, elle n'aurait pas agi promptement pour le retirer.

Signalement d'un contenu illicite

Tout signalement peut être adressé à contact@vendokaz.com en précisant l'adresse de la page concernée, la description du contenu litigieux et les motifs pour lesquels il devrait être retiré.

Propriété intellectuelle

La marque, le logo, la charte graphique et les développements du site sont protégés. Toute reproduction, extraction ou réutilisation non autorisée, notamment de la base de données d'annonces, est interdite.

Médiation de la consommation

Conformément aux articles L. 611-1 et suivants du Code de la consommation, le consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige. Les coordonnées du médiateur retenu seront précisées ici.